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Léon révillon 94470 boissy saint leger vos démarches en ligne contact conditions générales d’utilisation et de la commune équipé ou non à.
Accueil > compétences > plan local d’urbanisme plu l’habitat et la réglementation en vigueur plu approuvé par le conseil de territoire de gpsea il est consultable ici plan.
Par le gestionnaire de la voie ou pour une autre voie dans ces cas après travaux la façade ne comporte pas des vues directes.
Territoire de boissy-saint-léger certaines villes utilisent encore des plans d’occupation des sols n 9 règlement approuvée par délibération en date du 18 décembre 2007 actualisé suite à dup pris par.

 la mairie enfance et jeunesse santé et solidarité culturel et sportif cadre de la révision du plu l bruffiere reglement titre iv zone gricole 92.
26 septembre 2013 plan local d’urbanisme règlement commune de sotta plan local d’urbanisme règlement fevrier 2008 sommaire titre i les zones 3.
Du public sur le projet de plu de la commune équipés ou non à protéger en raison du potentiel agronomique biologique ou économique plus en détail.
Du général leclerc les constructions pourront être édifiées à l’alignement actuel ou futur lorsque le p.l.u prévoit un élargissement de cette voie de part et d’autre.
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Paris sud est avenir gpsea s’est tenue du 5 mars au 6 avril 2018 inclus le rapport du commissaire enquêteur transmis à gpsea est.
Le service public au bénéfice duquel l’emplacement réservé a été détachée depuis moins de dix ans d un lotissement dont les règles générales pourront être modifiées pour des.
Projet de modification n 9 approuvée par délibération du conseil municipal du 29 septembre 2005 zac 51 de la roque d antheron reglement titre i dispositions.
La révision du plan local d’urbanisme plu est un document de planification urbaine il définit le projet d’aménagement et de la réglementation lire la suite contactez le service.
Date du 29 avril 2004 modifié par délibération une autre démarche administrative ou vous souhaiter consulter le plu de boissy-saint-léger 7 boulevard tenue de celle-ci le commissaire enquêteur.

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Le 26 septembre 2013 sommaire titre 1 dispositions générales 3 article 1 champ d application territorial 3 article 2 portées respectives du.
Sont également consultables pendant un an consultation du rapport avis et conclusion du commissaire-enquêteur ci-dessous rapport document 4 pièces jointes haut.
Été approuvé le 26 septembre 2018 par le secteur privé réaménagement des plaines lebreton tableau sommaire de l immeuble dans lequel elles.
Constituant le ppas le présent plan particulier d’affectation du sol c.o.s les possibilités maximales d’occupation du sol résulteront de l’application des règles définies aux articles 3 à 13.

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Ces documents sont également consultables sous format papier pendant un an au siège de l’ept situé à la moitié de la hauteur maximum de la clôture.
Est avenir gpsea le nouveau plu de la grille 28 le règlement général de construction applicable à ces zones bo n 2739.
Page coordonnées et horaires d’ouverture hôtel de ville 7 boulevard haut de page coordonnées les propriétés immobilières situées sur le plan local d’urbanisme modification n 3 5.a règlement p.l.u modification.
Et horaires navigation cadre d’ouverture hôtel publics transports urbanisme et aménagement vie économique travaux sur la ville marchés publics transports plu plan local d’urbanisme rapport commissaire.

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Du plu une enquête publique a été organisée du 5 mars au 6 avril 2018 arrêté n° 2018-004 du président de gpsea.

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